Conditions Générales d'Utilisation du site
C.G.U. 01/2026
1 - Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci‑après « CGU ») définissent les modalités selon lesquelles vous (ci-après l’« Utilisateur ») pouvez accéder et utiliser le site internet “belenos-cyber.fr” (ci‑après le « Site ») exploité par BELENOS, entreprise individuelle dont les informations légales et administratives figurent à l’article 1 de la page “Mentions légales”. En naviguant sur le Site, vous acceptez sans réserve les présentes CGU. Si vous n’acceptez pas une partie de ces conditions, vous devez immédiatement cesser d’utiliser le Site.
2 - Accès au Site
L’accès au Site est gratuit. Nous nous réservons le droit de suspendre, restreindre ou interrompre l’accès à tout moment, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou de force majeure, sans préavis ni indemnité.
3 - Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, logos, vidéos, icônes, sons, bases de données, etc.) sont la propriété exclusive de BELENOS ou de leurs auteurs respectifs, sauf indication contraire. Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou utilisation, même partielle, de ces éléments sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et pourra entraîner des poursuites judiciaires.
4 - Utilisation du Site par l’Utilisateur
L’Utilisateur s’engage à :
- Utiliser le Site conformément à la loi et aux bonnes mœurs.
- Ne pas porter atteinte aux droits de tiers (propriété intellectuelle, vie privée, etc.).
- Ne pas introduire de virus, de programmes malveillants ou tout autre élément susceptible de perturber le fonctionnement du Site.
- Fournir des informations exactes lorsqu’il utilise le formulaire de contact ou tout autre dispositif de collecte de données.
5 - Limitation de responsabilité
BELENOS ne saurait être tenu responsable :
- Des dommages indirects, immatériels ou imprévisibles résultant de l’accès ou de l’utilisation du Site.
- De l’interruption du service due à des causes indépendantes de sa volonté (force majeure, maintenance technique, attaques informatiques, etc.).
6 - Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles collectées via le Site et l’utilisation de cookies sont régis par notre politique de confidentialité que vous pouvez consulter à ce lien.
7 - Modification des CGU
BELENOS se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site. Il vous appartient de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des éventuelles mises à jour.
8 - Loi applicable et juridiction
Les présentes CGU sont soumises au droit français.
TOUT LITIGE RELATIF À LEUR INTERPRÉTATION OU À LEUR EXÉCUTION, DONT LA TENTATIVE DE RÈGLEMENT AMIABLE SE SERAIT RÉVÉLÉE INFRUCTUEUSE, SERA PORTÉ DEVANT LES TRIBUNAUX COMPÉTENTS DE CHAMBÉRY, SAUF DISPOSITION LÉGALE IMPÉRATIVE CONTRAIRE.
9 - Contact
Pour toute question concernant les CGU, vous pouvez nous joindre :
- Par courriel : contact@belenos-cyber.fr
- Via le formulaire de contact